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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) QEM
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ENVINORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENVINORM
QEM (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3100613
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2011
ENVINORM de QEM

Présentation de la marque ENVINORM

Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) QEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENVINORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) QEM domicilié(e) 36 RUE DES ETATS GENERAUX, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 784 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QEM - France.

La marque ENVINORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVINORM est expirée depuis le 17 mai 2011.

QEM a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMAP , DEMOSTAT , QUALINORM , QUALIGERANCE


QEM (SOCIETE ANONYME) - 36 RUE DES ETATS GENERAUX, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 344784095


QEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-45

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.